Fiction et réalité policière - Suite : 2ème épisode

Comme dans le roman, l’enquête naît de la violation de l’ordre représenté par la loi et a pour but son rétablissement par l’arrestation du mis en cause. Pour agir sur le plan judiciaire, le policier doit, en premier lieu, être en présence d’une infraction, c’est-à-dire d’un délit ou d’un crime. Dans le cas d’un homicide, le crime est défini dans le Code pénal qui rassemble toutes les infractions avec leurs éléments constitutifs que sont l’élément légal (existence d’une loi ) l’élément matériel (l’acte commis) et l’élément moral. Pour que l’infraction existe juridiquement, il ne suffit pas qu’un acte matériel soit commis, il faut encore que cet acte ait été une œuvre de la volonté de son auteur. Les Anglais appelle l’élément moral, la volonté criminelle. Dans la loi, cet élément se retrouve sous les termes employés de «volontairement, frauduleusement, sciemment, à dessein, avec préméditation… » Les infractions sont de trois niveaux correspondant à trois niveaux de juridiction judiciaire : en partant de la plus vénielle, la contravention (du ressort du Tribunal de police), le délit (du ressort des tribunaux correctionnels) et le crime (du ressort des cours d’assises). Seules les infractions correctionnelles et criminelles permettent aux policiers d’user de moyens coercitifs tels que la perquisition et la garde à vue.

Donc la première question que se pose le policier pour agir est «suis-je en présence d’une contravention, d’un délit ou d’un crime ? » Et la deuxième : "Dans quel cadre juridique dois-je agir ? Un flagrant délit ou une enquête préliminaire ?" La question se posera ensuite de savoir si les instructions écrites du Parquet ou l’ouverture d’une information judiciaire sont nécessaires. Dans ce dernier cas, c’est le Parquet qui en décidera. Le policier a plusieurs bréviaires : le code pénal qui contient les infractions condamnables en définissant pour chacune les éléments constitutifs dont j’ai parlé mais aussi les peines encourues. Dans la pratique, l’OPJ doit suivre les prescriptions du Code de procédure pénale qui édicte les règles des actes de l’enquête. Nous avons déjà cité le code de déontologie.

Dans la réalité policière, l’enquêteur et ses collaborateurs savent immédiatement ce qu’ils doivent faire, se répartissent les tâches, en discutent entre eux, mais aussi avec un chef de service et des magistrats. L’enquêteur doit se trouver d’abord en présence de l’élément matériel et de l’élément légal pour ensuite, dans le cadre juridique adéquat, identifier un suspect et le confondre en établissant l’élément moral de l’infraction. En charge d’un délit ou d’un crime, il faut toujours avoir en tête ce que j’appelle le cri du poulet à l’aube d’une nouvelle enquête, soit le QQOQCP, moyen mnémotechnique pour se rappeler qu’on doit s’interroger sur le Quoi, le Quand, le Où, le Qui, le Comment et le Pourquoi. Chaque réponse peut entraîner d’autres questions. Il faut aller jusqu’au bout des interrogations, tirer le fil d’une pelote mais la pelote peut être faite de plusieurs fils. En les tirant jusqu’au bout, on peut trouver le bon. Ensuite la justice pourra revenir sur la culpabilité, le pourquoi, s’interroger sur les mobiles et la responsabilité du criminel en essayant de refaire le chemin mental qu’il a suivi pour arriver à l’acte.

Nos propos concernent plus particulièrement le crime et plus précisément l’homicide. Pour simplifier, nous disons homicide car le code pénal prévoit plusieurs cas selon que nous sommes en présence d’homicides involontaires (qui peuvent engager la responsabilité de l’auteur par exemple par son imprudence) ou d’homicides volontaires. Dans les homicides volontaires, l’assassinat est d’une gravité supérieure au meurtre par le biais de circonstances aggravantes dont, pour exemple, le guet-apens, la préméditation. Au-delà de l’identification et de l’arrestation d’un suspect, c’est cette réalité juridique que l’enquêteur devra chercher à établir.

L’enquête policière est, d’abord, une routine. Elle a ses règles de procédure immuables et elle est inexorable, car elle ne s’arrêtera que lorsque le coupable sera renvoyé devant un tribunal, ou lorsque toutes les pistes auront été explorées. Le policier entame toujours une enquête avec des méthodes routinières, une routine au caractère immuable, liée au caractère répétitif des actes d’enquête et de procédure. C’est de l’ordre du fatum, dans le sens où tout est écrit presque à l’avance au moins dans la forme et que la fin prévisible est l’interpellation d’un criminel. Concrètement et schématiquement sur le plan de l’écrit de la procédure, le premier procès-verbal est appelé « PV de saisine », il contient l’heure de la saisine, ses circonstances et l’avis donné au Parquet (entité englobant les procureurs et leurs substituts). Ensuite viennent le transport, les constatations et les mentions de toutes les diligences effectuées sur le lieu du crime. C’est l’OPJ saisi de l’enquête qui dirige les opérations et qui devra penser à toutes les diligences. C’est lui qui demandera aux fonctionnaires de l’I.J de relever toutes les traces, de prendre des photographies et d’établir des plans des lieux. Après les constatations, sur instructions du Procureur de la République ou d’un Juge d’Instruction si une information a été ouverte, l’OPJ assistera à l’autopsie pratiquée par un médecin légiste (ou deux) désigné par un magistrat. C’est l’OPJ qui confectionnera les scellés des prélèvements effectués sur le corps pour ensuite, par voie de réquisitions judiciaires, demander tous les examens et analyses nécessaires. Bien sûr, après l’autopsie, le corps est restitué à la famille dans des formes de droits avec un permis d’inhumer.

L’enquête est régentée par le temps qui joue contre l’enquêteur. Sa réussite dépend de la rapidité de la découverte et des premières investigations. C’est dans les premières heures que les indices et les traces peuvent disparaître et être brouillés. C’est dans les premières heures que les témoins se souviennent le mieux de ce qu’ils ont vu et entendu. Ensuite lorsque le suspect est arrêté, l’enquêteur dispose d’un temps limité, le temps de la garde à vue pour faire tous les actes d’enquête avant de la clore sa procédure.

On fait remonter l’origine du genre policier à un texte d’Hérodote « La maison de l’architecte » et une tragédie de Sophocle « Œdipe-roi ». Hérodote ne pouvait pas encore savoir que, avec les moyens actuels, le corps du voleur, même sans tête, aurait pu permettre de l’identifier par les empreintes et l’ADN. Son frère aurait pu alors être confondu par des comparaisons d’ADN. Des indices auraient été relevés. Pour exemple, en Corse, un corps nu a été découvert sans tête dans un véhicule. Il a été identifié sans la tête. C’était celui de Joseph Vincensini, gérant de bar assassiné fin janvier 2005. Le meurtrier a été arrêté en mars 2005. Le crâne a été découvert par les services de la gendarmerie le 23 avril 2008 dans un puits de la région de Corte. Le récit d’Hérodote contenait déjà l’idée que des coupables tentent de supprimer les indices laissés derrière eux après leurs méfaits

Si nous devions faire un lien entre la tragédie grecque d’Œdipe et l’enquête judiciaire (réalité à problème), nous le ferions d’abord avec le «fatum »… la fatalité qui écrase le héros. L’homicide est un acte absolu. On ne peut pas le réparer. On peut considérer que la pièce de Sophocle est la première pièce policière. Œdipe y apparaît comme un enquêteur qui doit retrouver un coupable et le punir de ses crimes. Michel Butor, dans L'emploi du temps, explique cet aspect policier du théâtre de Sophocle : " tout roman policier est bâti sur deux meurtres dont le premier, commis par l'assassin, n'est que l'occasion du second dans lequel il est la victime d’un meurtrier pur et impunissable, le détective qui le met à mort, non par un de ces moyens vils que lui-même était réduit à employer, le poison, le poignard, l'arme à feu silencieuse, ou le bas de soie qui étrangle, mais par l'explosion de la vérité… »

A suivre…